MentionsLégales
Éditeur du Site
Raison sociale : Architectures d'Exception SARL
Siège social : 15 Avenue Montaigne, 75008 Paris, France
SIRET : 123 456 789 00012
Code APE : 7111Z (Activités d'architecture)
Capital social : 50 000 €
Directeur de la publication : Jean-Pierre Dubois, Architecte DPLG
Téléphone : +33 1 42 86 95 47
Email : contact@architectures-exception.fr
Ordre des Architectes
Numéro d'inscription : DPLG-75-1998-001
Organisme de tutelle : Ordre des Architectes d'Île-de-France
Adresse : 148 rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 Paris
Assurance professionnelle : AXA Assurances, Police n° ARC-2024-789
Garantie décennale : Groupe Covéa, Police n° DEC-2024-456
Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com
Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques et logos figurant sur le site sont déposés par Architectures d'Exception ou éventuellement par ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos sans l'autorisation expresse d'Architectures d'Exception est prohibée.
Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@architectures-exception.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Architectures d'Exception se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de son site.
Droit Applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante : contact@architectures-exception.fr
Dernière mise à jour : 7 janvier 2024